Dernière minute
Accueil / Non classé / Chambre regionale des comptes

Chambre regionale des comptes

Le rapport de la chambre régionale des comptes sur la gestion du SDIS du Rhône est paru

Il est public depuis sa distribution au Conseil d’Administration du SDIS le 10 décembre 2010.
Il « épingle » le SDIS sur de nombreux points. Voir dans la suite de l’article.

Rapport de la chambre régionale des compte Rhône Alpes
sur la gestion du SDIS 2003 à 2009

*          *          *

*

Chronologie :
12/02/2010 : Lettre de la CRA RA au SDIS 69 – Contrôle des comptes de 2003 à 2009
23/02/2010 : Note de service 2010- 019 du SDIS (diffusion particulière) + liste des question de la CRA RA (document de 25 pages …)
10/06/2010 : Entretien préalable avec M. MERCIER (L 243-1 Code des Juridications Financières)
01/07/2010 : Formulations par la CRC en séance d’observations provisoires
12/07/2010 : Envoi des observation provisoires au PCASDIS
28/09/2010 : Arrêt des observations définitives par la CRC RA
07/10/2010 : Envoi de la CRC RA du rapport d’observations définitives
29/10/2010 : Courrier PCASDIS à CRC (reçu le 03/11/2010) – Engagement du PCASDIS de communication au prochain CA
08/11/2010 : Convocation du PCASDIS pour le CA du 10/12. ODJ  sans le rapport de la CRC RA !
01/12/2010 : Courrier SUD demandant à M. MERCIER de donner des éléments au prochain CA du 10/12/2010
01/12/2010 : Envoi du courrier par Fax (CG69) + mail M. MERCIER (@rhone.fr) le 01/12/2010
02/12/2010 : Dépôt du courrier en main propres au CG69 le 02/12/2010
10/12/2010 : Communication en séance du rapport de la CRC RA

*          *          *

*

Synthèse de la chambre régionale des comptes

*          *          *

*

Télécharger le rapport sur le site de la chambre régionale Rhône alpes

Regardez aussi

Difficultés des opérateurs CTA réserviste

Nous avons déjà été alertés à plusieurs reprises à propos des conditions d’accès des opérateurs …